Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IMPERIUM
LE CLOS de ROMAS SARL

Numéro de dépôt :
3023163
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque IMPERIUM

Déposée le 17 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS de ROMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERIUM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS de ROMAS domicilié(e) Neuillac, 17520 ARCHIAC, No SIRET : 424 649 242 000 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE Clos de ROMAS SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE CLOS de ROMAS a également déposé les autres marques suivantes : EDILE de ROMAS , GOLD & ROCKS , IMPERIUM


LE CLOS de ROMAS SARL - Neuillac, 17520 ARCHIAC, No SIRET : 424 649 242 000 13 - France


LE Clos de ROMAS SARL - France


Inscription le 26 décembre 2000 - Rejet total n°313555 - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-12-26

* jus de raisin - boisson de fruits, jus de fruits. * boissons alcooliques - cognac, eau de vie - vin de pays - vin de table pineau des charentes. Vin mousseux et tranquiles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.